Conseil Municipal du 12 décembre 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001328CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2001329DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2001330PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 OCTOBRE 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001331ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001334UNIVERSITE ’’MARC BLOCH’’ : demande de subvention pour l’organisation des ’’journées des universités’’ 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001335POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG - CARTE CULTURE : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001336PAROISSE SAINT JOSEPH DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001337ASSOCIATION ’’JAZZ BAND’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001338ASSOCIATION ’’CHORALE 1857’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001339GARDERIES EDUCATIVES PERISCOLAIRES : financement des sites de Marienthal, Saint Georges I et II et Saint Nicolas I - Délibération - (sans annexe)
2001340ASSOCIATION ABCM ’’ZWEISPRACHIGKEIT’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001341ASSOCIATION ’’JEUNESSE AU PLEIN AIR’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001342CONTRAT TEMPS LIBRES : Ville de Haguenau et Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe)
2001343SPORT DE HAUT NIVEAU : demandes de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001344TRANSFERT DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL AU SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS : avenant à la convention du 29 décembre 1999 - Délibération - (sans annexe)
2001345MARCHES PUBLICS : reformulation de la période de référence des indices des prix - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001346ENTRETIEN ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001347RENOVATION ET EXTENSION DU THEATRE MUNICIPAL : concours d’architecture et d’ingénierie - Délibération - (sans annexe)
2001348ECOLE MATERNELLE SAINT GEORGES : construction d’une nouvelle école - Délibération - (sans annexe)
2001349ECOLE SAINT NICOLAS II : travaux d’amélioration - révision du forfait de rémunération du maître d’oeuvre ainsi que du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2001350REAMENAGEMENT DE L’ENTREE DE VILLE SUD : aménagement du parvis du LETI-LEPI - avenant de prolongation du marché - Délibération - (sans annexe)
2001351SALLE DE LA DOUANE : travaux de rénovation et de mise en conformité - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001352ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : acquisition de matériel de retrait de la moëlle épinière des carcasses de bovins et d’ovins - demandes de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001353REJETS D’EAUX INDUSTRIELLES : conventions de suivi avec les industriels - Délibération - (sans annexe)
2001354BATIMENTS COMMUNAUX : demande au titre du code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001355TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : forêt indivise, aide de l’Etat pour le nettoyage et reconstitution - Délibération - (sans annexe)
2001356TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : forêt communale, aide de l’Etat pour le nettoyage et reconstitution - Délibération - (sans annexe)
2001357REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2002 - Délibération - (sans annexe)
2001358SOCIETE D’INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2001359ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001360LIEU-DIT ’’JUNKERFELD’’ : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001361LIEU-DIT ’’MARIENTHALER FELD’’ : mise en place d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
2001362PLAN D’OCCUPATION DES SOLS : approbation de la modification n° 6 - Délibération - (sans annexe)
2001363DENOMINATION DE RUES : voies situées dans le lotissement ’’Le Hameau du Moulin’’ deuxième tranche - Délibération - (sans annexe)
2001364DENOMINATION DE RUE : voie située dans la zone du Taubenhof - Délibération - (sans annexe)
2001365DELEGATION DE GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER : avenant au contrat - Délibération - (sans annexe)
2001366MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE BATI ANCIEN : mise en place d’un dispositif d’aide financière - Délibération - (sans annexe)
2001367CHASSE COMMUNALE : résiliation d’une chasse réservée - Délibération - (sans annexe)
2001368DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2001369TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : demandes de remise gracieuse de pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2001370PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non valeur de taxes d’urbanisme - Délibération - (sans annexe)